Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LECHEVALLIER Jean-Yves
/
MOD'ART Création Lechevallier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'ART Création Lechevallier
LECHEVALLIER Jean-Yves

Numéro de dépôt :
99795938
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque MOD'ART Création Lechevallier

Déposée le 7 juin 1999 par la société LECHEVALLIER Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOD'ART Création Lechevallier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société LECHEVALLIER Jean-Yves domicilié(e) " L'Amandier ", 98 Chemin du Candéou, 06530 PEYMEINADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 711 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECHEVALLIER Jean-Yves - France.

La marque MOD'ART Création Lechevallier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'ART Création Lechevallier est expirée depuis le 7 juin 2009.

LECHEVALLIER Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : FAME FORME- ART- MODE- ESTHETIQUE


LECHEVALLIER Jean-Yves - " L'Amandier ", 98 Chemin du Candéou, 06530 PEYMEINADE - France - SIREN 333711760


LECHEVALLIER Jean-Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

- chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) - vêtements (habillement) - sacs à main - bijouterie (bijoux-fantaisie).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.